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Conditions generales de vente |

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Généralités
Article 1- Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis, les caractéristiques techniques de chacun de nos produits. Tout croquis, photos, textes, illustrations figurant sur notre site Internet ainsi que sur divers supports sont purement informatifs et ne sauraient en aucun cas être considérés comme contractuels.
Article 2- Dispositions générales- Toutes commandes, tous marchés que nous traitons sont soumis, sans exception, aux conditions générales de vente ci-après qui annulent et remplacent toutes clauses figurant dans tous documents émanant de nos clients et contractants. Aucune autre condition ne peut, faute d’acceptation formelle et par écrit de notre part, détruire l’effet des présentes conditions générales de vente.
Article 3- Acceptation des commandes- Toute commande : spas, produits de la Boutique Bien-être, Gamme de Linge Bien-être, Accessoires spas, n’est enregistrée qui si celle-ci nous est parvenue par courrier avec le règlement convenu ou directement par les commandes sur notre site Internet avec paiement sécurisé par carte bancaire.Au cas où le matériel commandé ne peut être livré par suite de changement de modèle ou d’arrêt de fabrication chez notre fournisseur, ou toute autreraison, le client aura le choix d’accepter en échange un autre matériel que nous lui proposerons. Cette modification pouvant s’accompagner de majoration ou minorations si les caractéristiques ne sont pas identiques. Dans le cas où le client n’accepte pas l’échange, il sera remboursé intégralement et ne pourra prétendre à des dommages et intérêts.
Article 4- Prix- Les prix communiqués sont donnés en Euros, TVA comprise.Tous les prix indiqués sur le site Internet peuvent subir des mises à jour à n’importe quel moment .Aucun changement de prix ne pourra être réalisé si une offre personnalisée à été effectuée. Cette offre sera valable un mois à compter de la date du devis. Le coût de livraison est calculé en fonction du type de marchandise expédiée.(volume, poids, distance,…)
Article 5- Paiement- Toute marchandise est payable à la commande. Ce paiement s’effectue en ligne (paiement sécurisé) ou par chèque de banque à l’ordre de Kangouspas. Ce chèque devra être envoyé avec le bon de commande rempli et signé par le client. Dès réception du bon de commande et du paiement, vous disposerez d’un délai de rétraction de 7 jours ouvrables. Kangouspas n’encaissera le paiement qu’après ce délai. Vous serez informer par mail de l’encaissement de votre paiement. Vous pouvez bénéficier également d’un financement si vous le souhaitez. (contacter le service client par mail pour plus d’informations et sur les conditions).
Article 6-Port,livraison- Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne saurait nous engager. Nous n’acceptons aucune pénalité de retard. Toutes nos marchandises font l’objet de toutes les précautions à l’emballage et voyagent aux risques et périls du destinataire même lorsqu’elles sont envoyées franco. L’acheteur s’engage à ne donner décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises sont complètes et en parfait état. En cas de dommages, d’avaries ou de manquants constatés à la réception des marchandises par l’acheteur, celui-ci, conformément à la loi, notamment aux dispositions de l’article 105 et les suivants du Code du commerce, notifie ses réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 3 jours suivant la réception de la marchandise en adressant à l’expéditeur une copie de cette notification. ATTENTION- Les spas sont très lourds et de grandes dimensions, le client devra prévoir les moyens nécessaires (matériels et humains) pour décharger du camion de livraison. Ces grosses marchandises voyagent dans des semi-remorques, il est donc indispensable que le camion puisse accéder à la zone de livraison.
Seule la mise en service est facturée, le client devra équiper son compteur électrique d’un différentiel de 30mA et tirer un câble électrique 3x4 carré du différentiel au spa, afin que le technicien puisse procéder à la mise en service. Si ceci n’est pas effectuer le jour de la mise en service, le technicien procèdera à l’installation et le surcoût sera à la charge du client. Pour une garantie totale du spa nous conseillons fortement au client de faire la mise en service par nos soins, mais sans obligations.
La pose (mise en place à l’endroit désiré par le client) se fera par les propres moyens du client, si celui-ci ne souhaite pas l’effectuer, la pose du spa sera facturée sur la facture du client. Ce service devra être indiqué par le client le jour de la commande.
Article 7- Réserve de propriété- Conformément aux dispositions légales, le transfert de propriété des marchandises livrées n’intervient qu’au jour de paiement intégral du prix des dites marchandises. Toutefois les risques sont transférés au client, dès que les marchandises sont mises à sa disposition, à celle d’un de ses mandataires ou à celle du transporteur .
Article 8 - Retour de matériel : nous contacter pour avoir tous les détails
Article 9 - Garantie des spas : cliquez ici
Article 10 – Conditions résolutoires et clauses pénales- En cas de non respect par le client de ses obligations, notamment en matière de paiement, nous nous réservons la faculté de résoudre la vente de plein droit sans mise en demeure préalable. En ce cas le client nous serait redevable d’un dédommagement fixé forfaitairement à 40% du prix HT de la marchandise (article 1152 du Code civil). Dans le cas ou sans résoudre le contrat, nous demanderions à notre client l’exécution de ses obligations par voie contentieuse il nous sera dû un dédommagement forfaitaire égal à 30% du prix HT de la marchandise. En outre, s’il s’agit d’un retard de paiement, il nous sera dû un intérêt de 2% par mois de retard, à compter de la date de règlement indiquée sur la facture. |